Marché de l’art en ligne : les conseils de l’ADAGP aux artistes sur les écueils à éviter

• Droit de reproduction : dans quelles mesure, et sur quels supports ? 

Certaines plateformes se donnent le droit de reproduire l'œuvre sur divers supports : en ligne ou hors ligne. Il arrive que soit mentionnée la nature de ces supports (bois, textile, papier), mais jamais l’usage qui en sera fait (promotionnel ? outils de communication ? produits dérivés ?). Il est même question de droit « télévisuel » sur une plateforme. Quoiqu’il advienne, c’est un point à éclaircir avant de s’engager, qu’il s’agisse d’une reproduction partielle, totale, individuelle ou non. 

• Exclusivité : jusqu'à quand ?  

Il est courant qu’une plateforme demande d'être le seul vendeur en ligne d’un artiste ou d’une galerie. Il faut prêter attention, dans ce cas, à la clause de résiliation, qui n’est pas toujours précisée en amont sur ces sites. L’artiste peut-il changer librement de plateforme après s'être détaché de l’une d’entre elles ? Sous combien de temps et quelles conditions ?

• Quel algorithme ? 

Un autre cas est remonté jusqu'à nous : un artiste, qui ne vendait vraisemblablement pas assez pour l’algorithme d’une plateforme, ne s’affichait plus dans les résultats de recherche de celle-ci. Sur la page de ses pièces en vente, le module « acheter » n'était plus disponible non plus. Contactés par une cliente de l’artiste qui souhaitait acquérir l’une de ses œuvres, les administrateurs de la plateforme l’ont invitée à se tourner vers d’autres artistes proposés sur le site.

• Une perte de contrôle sur la circulation de l'œuvre ? 

Certaines plateformes imposent une cession de droits d’auteur au profit de l’acheteur, qui comprend le droit de représentation et donc d’exposition de l'œuvre. Un acquéreur professionnel peut alors exposer l'œuvre, voire la confier ou la louer à un centre d’art ou autre lieu d’exposition. Le lieu d’accueil n’aurait plus forcément à contacter l’artiste, et l’artiste risque de perdre le contrôle de la circulation de son travail, voire d'être privé d'éventuels droits d’auteur. 

• Retirer ses œuvres lorsque c’est une galerie intermédiaire qui les avait mises en vente sur la plateforme ?

Dans un autre cas, c’est une galerie qui avait entrepris de mettre en vente les œuvres d’un de ses artistes sur une plateforme. L’artiste a entretemps rompu son contrat avec cette galerie, mais ses pièces figuraient toujours sur la plateforme, même un an après rupture, son ancienne galerie n’ayant pas fait le nécessaire auprès de la plateforme. L’artiste a donc été contraint de prendre les choses en main en sollicitant l’ADAGP pour obtenir le retrait des visuels de ses œuvres.

• Quid de l’intégrité de l'œuvre ? 

Certaines clauses stipulent que la plateforme peut adapter l’œuvre à d’autres formats, la corriger, l’améliorer et la modifier. Ceci ouvre donc la voie à des recadrages, des modifications de l’apparence, ou à une dissociation de certains éléments d’une œuvre, sans aucun droit de regard de l’artiste. C’est naturellement inacceptable.