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Décrypter l’évolution du droit en matière de propriété artistique, s’informer sur les outils et les pratiques qui garantissent l’harmonie dans l’exploitation des créations artistiques.

À la une

Vente d’art en ligne : Artsper détaille ses clauses légales

Droit d’auteur
« No Title 52 » de Yevgeniy Repiashenko, une pièce en vente sur Artsper. - © Artsper
« No Title 52 » de Yevgeniy Repiashenko, une pièce en vente sur Artsper. - © Artsper

Droit d’auteur : ce que changent les dernières ordonnances

Droit d’auteur
Droit d’auteur : ce que changent les dernières ordonnances
Droit d’auteur : ce que changent les dernières ordonnances

Édition : de nouveaux producteurs sur la plateforme de librairie musicale Cézame depuis la crise

Droit d’auteur

La librairie musicale ou musique d’illustration a attiré de nouveaux compositeurs avec la crise, selon Pierre-Marie Wudarski, business-developer de la plateforme Cézame, présent au festival les Sœurs Jumelles à Rochefort. Lancée par Frederic Leibovitz il y a près de 15 ans, celle-ci propose un répertoire détaillé de morceaux destinés à des usages variés, principalement dans…

De nombreux « tags » permettent d’affiner sa recherche sur la plateforme. - © D.R.
De nombreux « tags » permettent d’affiner sa recherche sur la plateforme. - © D.R.

Musique à l’image : Sœurs Jumelles, premier festival spécialisé à Rochefort

Droit d’auteur

A Rochefort en Charente-Maritime, ville rendue internationalement célèbre par la comédie musicale de Jacques Demy et Michel Legrand, accueille naturellement le premier événement consacré aux convergences entre musique et image. L'édition inaugurale de Sœurs Jumelles se tiendra du 23 au 25 juin prochains, et Culture Matin y sera. À l’image de la gémellité des deux héroïnes des…

Icônes du festival : « Les Demoiselles de Rochefort » de Jacques Demy, bande-son de Michel Legrand. - © Hélène Jeanbrau / Ciné-Tamaris
Icônes du festival : « Les Demoiselles de Rochefort » de Jacques Demy, bande-son de Michel Legrand. - © Hélène Jeanbrau / Ciné-Tamaris
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Actualités

Underscope, une plateforme pour fédérer et professionnaliser la scène électronique française

Droit d’auteur

Brice Coudert (ancien directeur artistique des soirées Concrete et de Dehors Brut) et David Bossan (de la structure d'édition District 6) développent une plateforme de promotion et de gestion des droits d’auteur dédiée aux musiques électroniques. Selon ses fondateurs, Underscope entend aider ce secteur ébranlé par la crise à se professionnaliser. Comment se structure Underscope et qui…

Une des premières playlists diffusées par Underscope, sélectionnée par la DJ Anetha. - © D.R.
Une des premières playlists diffusées par Underscope, sélectionnée par la DJ Anetha. - © D.R.
Droit d’auteur

Édition : Jellynote, une plateforme pour valoriser les partitions musicales

Droit d’auteur

Édition musicale : un salon réunit toute la filiale à Paris

Droit d’auteur

440Hz : musique et gestion des droits pour l’audiovisuel

Droit d’auteur

La Sacem va rémunérer les concerts diffusés en ligne pendant le confinement

Droit d’auteur

Droits d’auteur : les organismes de gestion lancent un site et une web-série

Droit d’auteur

Quel impact du Covid-19 sur les répartitions Sacem ?

Pratiques

Comment les membres de la Sacem peuvent-ils accéder à des avances pour 36 M€ (et même 61 M€) ?

Droit d’auteur

Parmi les dispositifs d’aide aux créateurs, la Sacem propose 36 M€ d’avances exceptionnelles à ses sociétaires. Comment y accéder ? Dans un contexte fortement troublé, les organismes de gestion collective redoublent d’efforts pour soutenir leurs artistes, à l’image de la Sacem qui débloque pour eux une enveloppe d’avances se montant à 36 M€. Disponible dès mai 2020 (et jusqu'à…

Comment les membres de la Sacem peuvent-ils accéder à des avances pour 36 M€ (et même 61 M€) ?
Comment les membres de la Sacem peuvent-ils accéder à des avances pour 36 M€ (et même 61 M€) ?
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Invités

Livestream : quelle est la rémunération des auteurs par la SACD ?

Droit d’auteur

Avec la crise, la spectacle vivant a recours à la diffusion en ligne pour continuer à exister. Cette diffusion est soumise à un cadre juridique précis, rappelle Linda Corneille, directrice du spectacle vivant et de l’action culturelle à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), l’organisme de gestion collective du spectacle vivant qui a établi une tarification…

La SACD a mis en place un fonds d’urgence pour les auteurs dès le premier confinement. - © D.R.
La SACD a mis en place un fonds d’urgence pour les auteurs dès le premier confinement. - © D.R.
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    Cabinet intervenant en conseil et en contentieux, pour l’ensemble des questions relatives : à la propriété littéraire et artistique au droit…

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    Avocats au service de la création, Droits d’auteur et droits voisins, droits de la musique, droits du marché de l’art, droits du design et des arts…

  • SPRE - Société pour la perception de la rémunération équitable
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    La SPRE collecte dans le cadre d’un mandat légal la rémunération équitable, qui est ensuite répartie par ses sociétés membres. Cogérée par quatre…

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    Société qui perçoit la rémunération pour copie privée auprès des redevables (fabricants ou importateurs) et la répartit à ses sociétés membres et …

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